Article 1 - Identification
Editeur : SAGS Services
ZAC des Berthilliers
295 chemin des Berthilliers
71850 Charnay lès Mâcon
Tél. 03 85 38 56 95
Directrice de la publication : Françoise Dauvergne
Réalisation : DoubleClic - Route de La Balme - 73150 Val d'Ière
Webdesign : La création UI / UX Design et l’intégration CSS ont été réalisées par l'agence WebSenso sur base d'éléments mis à disposition (logo, charte graphique, etc.).
Article 2 - Données personnelles
Soucieux du respect de votre vie privée, la SAGS s’engage à ce que la collecte et le traitement de ces informations soient effectués conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, telle que modifiée.
Droits sur vos données personnelles :
- Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations qui vous concernent.
- Vous disposez également d’un droit d’opposition quant à la diffusion de vos données à des partenaires commerciaux. Pour exercer ces droits, il vous suffit de nous adresser un courrier à l’adresse suivante :
SAGS - ZAC des Berthilliers 295 chemin des Berthilliers - 71850 Charnay lès Mâcon - France
Article 3 - Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus diffusés sur ce site (image, vidéo, son, texte…) est protégé par la législation en vigueur en France en matière de propriété intellectuelle et notamment, le droit d’auteur, les droits voisins, le droit des marques. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. A défaut d’autorisation expresse de la SAGS, il est strictement interdit d’exploiter ces contenus et notamment de les reproduire, représenter, modifier ou adapter en tout ou partie.
Article 4 – Divers
La SAGS reste à votre disposition pour vous communiquer toute information complémentaire que vous pourriez souhaiter concernant notre politique en matière de protection des données personnelles. Il vous suffit de nous envoyer un e-mail. Nous nous efforcerons de vous répondre dans les meilleurs délais.